Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Commune DE CALVISSON
/
OENO VIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENO VIA
Commune DE CALVISSON, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3754145
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020
OENO VIA de Commune DE CALVISSON

Présentation de la marque OENO VIA

Déposée le 12 juillet 2010 par la société Commune DE CALVISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENO VIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la société Commune DE CALVISSON domicilié(e) GRAND RUE - 30420 - CALVISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 000 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE CALVISSON domicilié(e) GRAND RUE - 30420 - CALVISSON - France.

La marque OENO VIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENO VIA est expirée depuis le 12 juillet 2020.

Commune DE CALVISSON a également déposé les autres marques suivantes : FLOR'AVRIL


Commune DE CALVISSON, COLLECTIVITE TERRITORIALE - GRAND RUE - 30420 - CALVISSON - France - SIREN 213000623


MAIRIE DE CALVISSON - GRAND RUE - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.